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Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site institut-belange.fr.
Sommaire
Éditeur du site
- Nom commercial : Bel’Ange Institut de Beauté
- Exploitante : [prénom et nom de l’exploitante]
- Forme juridique : [entreprise individuelle, micro-entreprise ou société — avec le capital social s’il s’agit d’une société]
- Adresse : 1 rue de l’Essor, 10150 Sainte-Maure
- Téléphone : 03 25 76 77 32 · 09 84 58 25 27
- E-mail : [adresse e-mail de contact]
- Immatriculation : RCS Troyes 528 087 083 — SIRET 528 087 083 00010 [à vérifier]
- N° de TVA intracommunautaire : [numéro, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
- Directrice de la publication : [prénom et nom]
Hébergement
Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], [adresse postale de l’hébergeur], [téléphone de l’hébergeur].
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par DM-Design — dm-design.fr.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, logo, illustrations, photographies, mise en page) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, ils sont la propriété de Bel’Ange Institut de Beauté. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Crédits :
- Photographies de l’institut : [auteur des photos de l’institut]
- Photographies d’illustration : Unsplash, sous licence Unsplash
- Plan d’accès : © les contributeurs OpenStreetMap, sous licence ODbL
- Carte interactive : © Google
Prestations et tarifs
Les tarifs présentés sur ce site sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur à l’institut au jour de la prestation.
Les modelages proposés sont des modelages de bien-être, non médicalisés, non thérapeutiques et non érotiques.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige que nous n’aurions pas pu résoudre ensemble, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [nom, adresse et site internet du médiateur de la consommation].
Liens externes
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